Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAINE DE GEPY
Numéro de dépôt :
1718347
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/06/2000
Présentation de la marque GRAINE DE GEPY
Déposée le 7 juin 1990 par madame JOELLE DULON SAINT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GRAINE DE GEPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAINE DE GEPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOELLE DULON SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273903 - Publication au BOPI 1999-03-18